Un homme accusé d’avoir vendu de la contrefaçon jugé au tribunal

Un Audomarois de 40 ans accusé d’avoir vendu des vêtements de marque de contrefaçon Kenzo début 2019 dans son magasin à Saint-Omer. Il était donc poursuivi pour importation, détention et vente de marchandises présentées sous une marque contrefaisante. Il comparaissait mardi 15 juin au tribunal de Saint-Omer.

Au cœur de la discorde : un pull, quatre sweats et trois pantalons. Sept vêtements qui venaient d’un lot que le commerçant avait lui-même choisi et acheté à Aubervilliers. Ils ont été saisis par les douanes, et la marque Kenzo avait alors dénoncé que ces quelques vêtements étaient des contrefaçons. En cause : le nom de la marque présent sur les jeans et le tigre de la marque sur le reste.

A la barre du tribunal, le commerçant, au casier judiciaire vierge, explique qu’il ne savait pas que ces vêtements étaient de la contrefaçon, notamment le tigre présent sur les sweats. Il ne les a pas importé lui-même mais acheté chez ce fournisseur d’Aubervilliers. Et enfin, il indique que de toute façon, ces vêtements ne se vendaient même pas très bien. Pour l’avocat de la défense, le dossier ne tient pas debout. Aucune photo des articles mis en question n’est disponible au dossier, ils doivent donc faire confiance uniquement à l’avis de la marque. Marque qui ne s’est pas porté partie civile, ce qui prouvait bien, selon lui, le faible préjudice subie par Kenzo, qui appartient au groupe Louis Vuitton. L’avocat de la défense s’est d’ailleurs interrogé sur le dérangement subi par l’ordre public dans ce type d’affaire…

De son côté, la Procureure de la République n’a pas été du même avis. Elle admet que le commerçant ne les a vraisemblablement pas importé lui-même, mais qu’il est bien coupable de vente et de détention de ces marchandises. Elle a requis une amende de 1500 euros.

L’accusé a été relaxé pour les sweats et le pull. En revanche, en ce qui concerne les jeans, il a été déclaré coupable pour la détention et la vente. Il a été condamné à 150 euros d’amende avec sursit. Aujourd'hui, il ne tient plus un commerce de vêtements.