Replay du conseil municipal de Gravelines – 16 Mars 2023

ORDRE DU JOUR

– Présentation du projet d’aménagement des Skiffs de l’Aa – Quartier de la gare

1. Approbation des procès-verbaux du Conseil Municipal des 18 Novembre et 16 Décembre 2022

2. Décisions prises en vertu de la délégation de pouvoir au Maire (N°s2022/216 à 2023/028) A. PERSONNEL COMMUNAL :

3. Création des emplois permanents

4. Régie Gravelinoise des Equipements de sports et de loisirs – Désignation du Directeur Ordonnateur B. ADMINISTRATION GENERALE :

5. Commission Municipale « Finances – Administration Générale – Ressources Humaines » – Remplacement d’un membre

6. Commissions Extra-Municipales « Travaux – Aménagement et Accessibilité » et « Station Nautique » – Remplacement d’un membre élu

7. Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres

8. Désignation des membres de la Commission délégation de service public

9. Commission Consultative des Services Publics Locaux – Remplacement d’un membre élu

10. Conseil de Station Balnéaire – Remplacement d’un membre élu

11. Commission Communale pour l’Accessibilité – Modification de la composition

12. Commission Consultative des Services Publics Locaux – Etat des travaux 2022

13. Vente des câbles de communication électronique et des équipements pour leur exploitation du réseau d’initiative publique

14. SIVOM des Rives de l’Aa et de la Colme – Modification des statuts – Avis du Conseil Municipal C. SPORTS :

15. Coopération extérieure France-Kosovo « Gravelines-Ferizaj-Inclusion et vivre ensemble par le sport » – Subvention à l’Association Play International D. CULTURE – PATRIMOINE – RELATIONS EXTERIEURES :

16. 60ème anniversaire du Traité de l’Elysée – Relation Franco-Allemande E. AMENAGEMENT – TRAVAUX :

17. Projet de renouvellement urbain du quartier de la gare – Domaine de la chênaie – Dénomination de voiries F. AFFAIRES FONCIERES ET PATRIMONIALES :

18. Servitude de passage – Parcelle cadastrée section BB n°579

19. Echange de parcelles Communauté Urbaine de Dunkerque – Commune de Gravelines

20. Echange de parcelles Vilogia Logifim – Commune de Gravelines

21. Transfert dans le domaine public routier communautaire G. ACTION SOCIALE :

22. Rapport de la Commission Communale pour l’Accessibilité – Année 2022 H. AFFAIRES BUDGETAIRES ET FINANCIERS :

23. Rapport d’Orientation Budgétaire 2023